Edition
Le présent site est la propriété de la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine.
Directeur de la publication : Jean-Pierre GROS, Président de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine.
Rédacteurs : Fantine ALIBEU (16), Elodie FAURE (19, 23 et 87), Marianne CARITEZ (33), Camille POULENARD (24), Stéphanie PERBOST (40), Thierry PLANCHE (47), Astrid MONTEAU et Laetitia MARTIN (64), Laurence PLICAUD (86), Tatiana SCHOUMACHER (79).
Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine.
Droits d'auteur et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.dechets-nouvelle-aquitaine.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Crédits photos : Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Informations nominatives
Les informations envoyées sont destinées à la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale Délégation Gironde
46 rue du Général de Larminat
33074 BORDEAUX CEDEX
Pôle Environnement - Marianne CARITEZ
Tél. : 05 56 99 91 42
Télécopie : 05 56 99 91 55
Email : marianne.caritez@cm-bordeaux.fr
Confidentialité des courriers
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.
Déclaration CNIL
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Numéro d'enregistrement : 1164181
Liens
Le site www.dechets-nouvelle-aquitaine.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine. L'équipe de la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Conception - Réalisation
Le site www.dechets-nouvelle-aquitaine.fr a été conçu par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale Délégation Gironde.
La société WS Interactive a réalisé la conception graphique, l'intégration et le développement de ce site avec le CMS Automne.
Automne est un CMS open-source librement téléchargeable sur http://www.automne-cms.org
